Photo de la maquette grandeur nature d’Ariane 5 au salon du Bourget – © Michel Petit https://www.flickr.com/photos/couscouschocolat/5873411761/in/photostream/

La Chaire SIRIUS est la première chaire internationale de recherche dédiée au droit et au management des activités du secteur spatial

SIRIUS couvre l’ensemble des questions institutionnelles, réglementaires, économiques et de management soulevées par la généralisation des usages sociaux du satellite, l’ouverture du marché des activités spatiales à la concurrence et le développement des applications commerciales des techniques spatiales. Il s’agit là d’une approche nouvelle des activités spatiales, moderne et résolument orientée vers les besoins de l’industrie.

Space Legaltech

Space Legaltech rassemble en un seul portail interactif l'ensemble les lois nationales ainsi que l’actualité des agences spatiales.

Découvrez et retrouvez le nouveau portail, réalisé en partenariat avec PWC.

Small Satellite Contellations, Infrastructure Shift and Space Market Regulation

Lucien Rapp and Maria Topka
Abstract With the commissioning of the first constellations of hundreds or even thousands of small satellites, we are witnessing today an infrastructure shift. While it has not completely distanced the exploration and use of outer space from the dramatic geopolitical and military implications they once entailed for States, it is undoubtedly transforming this realm into a new economic frontier of competition, with its predominant players, this time being private profit-driven actors sensitive to market forces. As the exploitation of outer space becomes more economically viable, nre commecial services shold emerge through the deployment of SmallSat constellations and the provision of services by means thereof, creating a risk of increased dependency of the services consumed on earth en these new infrastructures. Therefore, new legal challenges pertaining to competition, foreign investment and the global economy as a whole do arise.

Michel Condé et Valentin Miramont récompensés par le Prix SIRIUS 2023 pour leurs travaux !

Les deux étudiants reçoivent cette prestigieuse récompense pour leurs travaux de recherche respectifs, réalisés dans le cadre du Master Spécialisé "Management de l'Innovation technologique" de TBS

- Michel Condé pour sa thèse professionnelle : "Le New Space en Europe et en France : le lanceur réutilisable, une analyse des défis et des opportunités"

- Valentin Miramont pour sa thèse professionnelle : "Apport des sciences cognitives sur le management de projet, le cas des projets complexes".

"Activités Spatiales et Taxonomie Verte Européenne"

La Chaire SIRIUS (Prof. Lucien Rapp, Directeur scientifique de la Chaire SIRIUS et Gabrielle Leterre, Docteure de l'Université du Luxembourg (et post-doctorante auprès de la Chaire SIRIUS) a rédigé à la demande du CNES un rapport faisant un point détaillé de la situation des activités spatiales au regard des textes européens en cours d'application et formulant cinq propositions.

Ce rapport sera rendu public dans les semaines qui viennent.

La Chaire SIRIUS est renouvelée pour 5 ans (+Photo des signataires)

Le 17 juin 2024, les membres fondateurs de la Chaire SIRIUS ont officiellement signé, à la Cité de l’Espace à Toulouse, la convention de renouvellement de la Chaire pour cinq années complémentaires. Créée en 2013, la Chaire SIRIUS est désormais forte d’une équipe de 22 chercheurs (directeurs de recherches, doctorants et post-doctorants, chercheurs affiliés), répartis sur deux établissements toulousains, l’Université Toulouse-Capitole et Toulouse Business School. Un programme ambitieux de recherches accompagne ce renouvellement, autour de six thématiques-phares : Moon Economics, Space Ecosystem, Sustainable Space, Space Infrastructure, Space Services, Space Geopolitics.

Le CNES a confié à la Chaire SIRIUS (Prof. Lucien Rapp et Gabrielle Leterre) la réalisation d’une étude sur la taxonomie verte européenne et les conditions de son application au secteur spatial (+Photo de la première page du Rapport)

Le 1er janvier 2025, la directive européenne dite Directive CSRD entrera effectivement en application avec pour conséquence l’obligation faite à une nombre croissant d’entreprises émissives de rapporter, chaque année, sur les actions conduites pour réduire leurs émissions carbone. Cette mesure s’inscrit plus généralement dans l’objectif de faire de l’Europe, une zone carboniquement neutre à l’horizon 2050 (Pacte Vert 2050) dont la marqueur (la « boussole » pour reprendre l’expression de la Commission européenne) est la Taxonomie Verte Européenne. La taxonomie verte européenne permet d’identifier les activités les plus émissives (dites activités éligibles) et de les inciter à s’aligner par rapport aux objectifs environnementaux européens pour en faire des activités dites « durables ». Le CNES a confié à la Chaire SIRIUS une étude dont l’objet est de faire la lumière sur les textes en cours d’application et d’en mesure l’impact sur l’industrie spatiale. Le Rapport remis le 12 février 2024 comporte 5 recommandations d’action.

La Chaire SIRIUS a organisé ses Space Talks annuels sur le thème de la durabilité le 21 juin 2024 en liaison avec l''Université européenne UNIVERSEH (+Photo du programme imprimé ou de la salle)

La 11ème édition des SIRIUS Space Talks s’est déroulée à l’Université Toulouse-Capitole. Elle a réuni 18 intervenants venus de grands centres de recherche sur les activités spatiales de 12 pays différents. Cette 11ème édition a eu pour thème général : « Sustainability for Space, Sustainability in Space, Sustainability from Space ». Articulée en six sessions (Space Sustainability as a Global Challenge, Lunar Mining, Nexus of Space Sustainability, Taxation, AI, Maritime : Lessons to be learned for Space Sustainability, Which Corporate Strategies for Space Sustainability, Technical Standards for Space Sustainability, Space Sustainability for All), le SIRIUS Space Talks’24 ont été conclus par Laurence Monnoyer-Smith (CNES). Fait significatif, les SIRIUS SpaceTalks’24 ont été précédé d’un appel à communication lancé dans le cadre de Beyond UNIVERSEH, l’université européenne toulousaine dédiée au spatial.

Retour en image sur la séance de restitution des travaux des doctorants de la Chaire SIRIUS (+Photo des doctorants Alexandre, Salomé, Julien, Aveline ou de la Salle du CNES dans laquelle la restitution a eu lieu)

La séance de restitution annuelle d’une sélection de travaux des doctorants, docteurs, postdoctorants, chercheurs de la Chaire SIRIUS s’est déroulée au CNES le 30 mai 2024 en présence d’une assistance nourrie de représentants des trois fondateurs de la Chaire. Elle a notamment permis à 4 doctorants de faire état de leurs travaux de recherches sur leurs sujets de thèse : Entrepreneurial dynamics in the space ecosystem (A.Cloitre) ; Les Accords ARTEMIS (A.Chazelle) ; La para-diplomatie des régions françaises : l’exemple du spatial (J.Villar) ; L’obligation d’assurance spatiale (S.Paradis).

La Chaire SIRIUS a été entendue par la mission d''information sur l''avenir de l’industrie spatiale européenne présenté par Mme Rilhac et Mr Lopez-Liguori (Rapport d’information n°2040) (+Photo de la première page du Rapport disponible sur internet).

Mandatés par la Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, Mme Rilhac et Mr Lopez-Liguori ont présenté le 21 décembre 2023 leur rapport d’information sur l’avenir de l’industrie spatiale. Ce rapport comporte 40 recommandations. Il a été précédé par de nombreuses auditions de personnalités et d’experts du secteur spatial. Au cours de l’audition, la Chaire SIRIUS (Prof. Lucien Rapp) a fait valoir un certain nombre de propositions qui pourraient être mises en œuvre tant en France que dans le cadre de l’Union européenne. Une grande partie de la discussion a porté sur le projet d’une Loi Spatiale Européenne.

La Chaire SIRIUS est co-organisatrice des Assises du NewSpace au CNIT La Défense les 25 et 26 juin 2024 (Photo du site des Assises ou Photo prise dans la photothèque qui figure sur le site des Assises)

La troisième édition des Assise du NewSpace a accueilli les 25 et 26 juin 2024 plus de 1000 participants et 47 exposants au CNIT La Défense à Paris. Articulée autour de quatre cycles de conférence dont un cycle Economie, Politique et Financement co-animé par Mr Billotte et le Professeur Rapp (Chaire SIRIUS), cette manifestation s’est désormais installée dans le paysage français comme l’un des grands rendez-vous annuels des opérateurs du secteur spatial. La troisième édition des Assises du NewSpace comporte un cycle complet consacré à l’Europe en langue anglaise. La session plénière qui ouvre généralement les Assises a fait une place particulière à Mr Alexander McDonald, économiste en chef de la NASA, à l’initiative de la Chaire SIRIUS. Pour mémoire, la Chaire SIRIUS est l’un des 17 membres du Comité d’organisation des Assises du NewSpace et l’une des seules institutions académiques.

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Objectifs

La mission de la Chaire SIRIUS est de constituer un réservoir de compétences dans ses domaines de spécialités au service de la filière spatiale européenne.

Activités

Les activités de la Chaire SIRIUS s’articulent autour de trois ensembles de productions : Recherche (ouvrages, articles, thèses, mémoires, notes), Formation (enseignements et séminaires, conférences), Dissémination et Valorisation (auditions, colloques, communications, webinaires, débats).

Équipe

L’équipe de la Chaire SIRIUS est composée de professeurs, de praticiens internationaux issus de l'industrie ou de la vie des affaires, de chercheurs et enseignants chercheurs affiliés avec une forte visibilité internationale, de post-doctorants, de doctorants et d’assistants de recherche. Elle fédère des juristes, des économistes et des experts en sciences du management

Partenariats

La Chaire SIRIUS est établie à Toulouse, au cœur de la capitale européenne du secteur aérospatial. Elle dispose d’un réseau académique et institutionnel prestigieux en France et à l’international.

Thèmes de recherche

Nos thèmes de recherches actuels

La Chaire SIRIUS privilégie une approche « micro » par opposition à l'approche « macro ». Ses travaux sont centrés sur les entreprises du secteur spatial et l'éco-système industriel de l'espace, ce qui n'est pas incompatible avec une réflexion sur la gouvernance internationale des activités spatiales et ses insuffisances actuelles. Elle s'adjoint, en tant que de besoin auprès des laboratoires du site universitaire toulousain, les compétences complémentaires, notamment techniques, qui lui sont nécessaires.

Filières et industries spatiales
Deep tech et technologies spatiales de rupture
Marché des activités spatiales
Stratégies des entreprises du secteur spatial
Financement d'entreprises et financement de projets spatiaux
Gouvernance internationale de l'espace et des activités spatiales
Lois et réglementations spatiales
Politiques spatiales et coopération internationale
Impact économique de l'industrie spatiale
Espace, débris et climat
Ressources et exploitation commerciale de l'espace
Assurances spatiales
Exploration et expéditions spatiales
Contrats spatiaux
Traités internationaux de l'espace, multilatéralisme et principe de réciprocité
Secteur et industries spatiales

Prochaines manifestations

2024

11th SPACE, BUSINESS & LAW CONFERENCE

SIRIUS TALKS'24 : Sustainability for Space, Sustainability in Space, Sustainability from Space

Toulouse, 21 JUIN 2024

Programme

2024

L'événement français de l'année consacré au NewSpace, réunissant plus de 1 000 participants, dont plus de 70 start-ups innovantes dans le domaine de l'espace.

Troisième édition des Assises du New Space

PARIS
LA DEFENSE

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